Territoires : table des matières



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L'auteur


Sommaire
*La France
**Géographie locale : Le Gâvre ; Bordeaux
**Toponymie
**Organisation territoriale
**Christophe Guilluy géographe 
*L'Union européenne
**Europa Cinemas
*Nationalité
**Généralités législations françaises ; polonaises ; allemandes
**Historiographie : Gérard Noiriel ; Delphine Diaz
**La nationalité de Frédéric Chopin
**La nationalité de Daniel Cohn-Bendit


Table détaillée
La France
Géographie locale
1) Les limites de la commune du Gâvre (Loire-Atlantique)
**Présentation de la commune
**Quelques pages de Louis Bizeul (1845)
**Le cadastre de 1835
**La limite Est de la commune : vue d'ensemble ; bornes

2) Autres
*Les limites de Saint-Sébastien-sur-Loire (Loire-Atlantique) 
*L'impasse des Cossus à Bordeaux

Toponymie

Organisation territoriale

Articles et tribunes géographiques
*Pour une géographie volontariste ! Pour la suppression de la Lozère ! (Libération, 14 avril 2014)

Les régions
La Loire-Atlantique et la région Bretagne
Législations
1) Législations de la nationalité à la fin du XVIIIème et au début du XIXème siècle
Les pages de ce 1 sont consultables dans le blog Sur Frédéric Chopin, consacré entre autres à la nationalité de Frédéric Chopin)
a) France

b) Pologne
Même remarque

2) Législations françaises de la nationalité à la fin du XIXème et au XXème siècle
a) Textes
*La loi du 3 décembre 1849 (naturalisations et expulsion)
*La loi du 7 février 1851 (réforme de l'article 9 du Code civil : double droit du sol, non contraignant)
*La loi du 26 juin 1889 (double droit du sol, contraignant)
*La loi du 22 juillet 1893, modifiant la loi de 1889 sur la nationalité française (le problème des enfants de Françaises devenues étrangères par mariage)
*La loi du 15 décembre 1790 et la nationalité française (cet article évoquant aussi la loi du 26 juin 1889)
*La loi du 10 août 1927
*L'ordonnance de 1945
*La loi du 9 janvier 1973
*La loi du 22 juillet 1993
*La loi du 16 mars 1998
**Présentation
**Texte

2) Législations allemandes de la nationalité au XXème siècle
a) régime nazi (1933-1945)
*A propos d'un livre sur les déchéances de nationalité par le régime nazi : Die Ausbürgerung deutscher Staatsangehöriger 1933–45
**Présentation

b) période intermédiaire (1945-1949) [à venir]

c) République fédérale (depuis 1949)
*La législation allemande de la nationalité est-elle une législation post-nazie ?
*L'article 116-2 de la constitution de la RFA

Historiographie
1) Sur un livre de Gérard Noiriel, Réfugiés et sans-papiers (1999)
**Présentation
**Gérard Noiriel et la Pologne (pages publiées dans le blog Frédéric Chopin)
2) Erreurs et approximations commises par Gérard Noiriel
3) La loi française de 1832 sur les réfugiés
**Gérard Noiriel et la loi de 1889
1) Origines
2) Contenu

2) Sur un livre de Delphine Diaz, Un asile pour tous les peuples ?
*La préférence nationale 2

La nationalité de Frédéric Chopin
Voir le blog Sur Frédéric Chopin Questions historiques et biographiques 3. La nationalité de Frédéric Chopin
Dans cette troisième partie du blog, je cherche à répondre à la question : Frédéric Chopin était-il français ? 
La réponse donnée est catégoriquement : Non !

La nationalité de Daniel Cohn-Bendit
ou : Daniel Cohn-Bendit a-t-il vraiment été apatride ? (réponse : non, pas vraiment !)
Articles initiaux (mars 2014)
*Les déclarations de l'intéressé 
*La législation française 
*La législation allemande 
*A propos de son acte de naissance 
*Conclusion provisoire 
Ajout
*Le Monde, Leparmentier et « Dany » (sur un article de Leparmentier, du 31 décembre 2015, qui contient une erreur grave et grotesque à propos de l'état civil de Daniel Cohn-Bendit)
ANNEXES
*Annexe 1 : données concernant les réfugiés et apatrides
**(a) La carte de l'OFPRA de Daniel Cohn-Bendit (1957)
**(b) La protection des réfugiés et apatrides
*Annexe 2 : la procédure d'expulsion de février 1968
*(a) Le mémoire en défense de François Sarda
*(b) La lettre à François Missoffe
*(c) Le rapport de Serge Netchine
*(d) Adresse de Gabriel à la presse
*Annexe 3 : Nanterre et Daniel Cohn-Bendit dans la presse
**(e) Le Monde (mai 1968, suite)
*Annexe 4 : La déchéance de nationalité d'Erich Cohn-Bendit
**L'acte de déchéance selon Gabriel Cohn-Bendit
**L'avis officiel de déchéance (14 février 1939)
**Analyse des conséquences de cette déchéance de nationalité (compte tenu des circonstances internationales des années 1939-1945)






Auteur : Jacques Richard
Blog : Territoires
Page : Territoires : table des matières
Lien : http://jrichardterritoires.blogspot.fr/p/table-des-matieres.html








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